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Les cotes publiées
correspondent à des autocars construits en série,
strictement conformes aux spécifications de base du véhicule
neuf d’origine, équipés d’un ralentisseur électrique ou
hydraulique et d’un système antiblocage des freins.
Cinq catégories d’autocars sont
cotées
Catégorie « 1 » ou midis : Caisse auto portante
ou châssis dédié au car dont le PTAC est d’au moins 8 t et
disposant de plus de 30 places.
La cote correspond à un parcours mensuel de 4 500 km.
Catégorie « 2 » ou cars de ligne.
La cote
correspond à un parcours mensuel de 4 500 km.
Catégorie « 3 » ou cars de tourisme. Ces autocars
se caractérisent par leur double vitrage, leurs sièges
inclinables, leur vidéo et leur réfrigérateur. La cote
correspond à un parcours mensuel de 6 500 km.
Catégorie « 4 » ou cars de grand tourisme. Les
véhicules avec (*) sont équipés en plus d’un système de
climatisation, de soutes d’une capacité supérieure à 9 m3 et
de toilettes. La cote correspond à
un parcours mensuel de 6 500 km.
Catégorie « 5 » ou cars scolaires. La cote
correspond à un parcours mensuel de 2 500 km.
Etat standard
Publiées hors TVA, les cotes
s’appliquent à du matériel en bon état de marche, de
sécurité, d’entretien, de présentation et de carrosserie.
Aucune inscription ne figure sur la peinture et l’état des
sièges correspond à une utilisation moyenne. Les
pneumatiques présentent une usure maximale de 50 % et le
carnet de visite périodique des Mines est en cours de
validité.
Prorata Temporis
Lorsque le véhicule a été
immatriculé avant ou après le milieu de la période de
référence (juillet), appliquer une +/- value de 1 % par
mois.
Incidence du kilométrage
Pour les kilomètres parcourus
différant du kilométrage standard, déduire ou ajouter 1 %
de/à la cote par tranches de 10 000 km. Pour les véhicules
dont le kilométrage est trop éloigné du standard, il y a
lieu de considérer d’autres critères par un examen
approfondi du véhicule, les factures d’entretien, etc.
Valeur de reprise
Elle est égale à la cote tenant
compte du mois de première mise en circulation et du
kilométrage, diminuée des charges professionnels et des
éventuels frais de remise en état standard.
Valeur de revente
Un autocar d’occasion dont la
mécanique, la carrosserie, les sièges et les équipements de
sécurité auront été contrôlés et reconditionnés avec des
pièces d’origine par des professionnels patentés, selon les
normes du constructeur présente des caractéristiques
au-dessus des standards correspondant à la cote publiée.
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Les cours
sont exprimés hors TVA. Ils correspondent à des utilitaires
dérivés en minicars de 10 à 30 places adultes. Ces véhicules
de type courant sont construits en série, strictement
conformes aux spécifications de base d’origine, et ils sont
équipés d’un ralentisseur électrique ou hydraulique pour les
plus de 4 tonnes.
Etat standard
La cote se
réfère à un minicar en bon état de marche, de sécurité,
d’entretien, de présentation intérieur et extérieur, en
rapport avec l’utilisation moyenne en France. La carte
violette périodique des Mines doit être en cours de
validité.
Kilométrage
Les cours
correspondent à des minicars ayant parcouru en moyenne
2 500 km par mois, soit un standard annuel de 30 000 km.
Pour les kilométrages inférieurs ou supérieurs, majorer ou
minorer le cours de 3 % par tranche de 10 000 km.
Règle des
douzièmes : Les cours correspondent à des minicars mis en
circulation en milieu d’année. Pour les véhicules
immatriculés avant ou après juillet, minorer ou majorer le
cours de 1 % par mois.
Valeur de
reprise
La valeur de
reprise est égale au cours précis du véhicule, en tenant
compte de sa date de première mise en circulation et de son
kilométrage, diminué des charges professionnelles et des
frais de remise en état standard.
Valeur de
revente
Un minicar
d’occasion dont la mécanique, la carrosserie, les sièges et
les équipements de sécurité auront été reconditionnés avec
des pièces d’origine par des professionnels patentés, selon
les normes du constructeur, aura une base de valorisation
supérieure au standard.
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